Mentions légales
Dernière mise à jour : 6 septembre 2026
Document en cours de finalisation. La société éditrice n'est pas encore immatriculée : les mentions marquées « À COMPLÉTER » le seront avant toute mise en service commerciale. Ce document doit être relu par un professionnel du droit avant le premier client payant.
Informations publiées en application de l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Éditeur du site
Le site voxa-script.fr est édité par :
- Dénomination sociale : À COMPLÉTER
- Forme juridique : À COMPLÉTER
- Capital social : À COMPLÉTER
- Siège social : À COMPLÉTER
- Immatriculée au RCS de À COMPLÉTER sous le numéro À COMPLÉTER
- SIRET : À COMPLÉTER
- Numéro de TVA intracommunautaire : À COMPLÉTER
- Téléphone : À COMPLÉTER
- Adresse électronique : contact@voxa-script.fr
Directeur de la publication : À COMPLÉTER, en qualité de À COMPLÉTER.
Hébergement
Hébergement du site et des fonctions serveur — Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Base de données, authentification, stockage — Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992. Les données applicatives sont stockées dans l'Union européenne, sur l'infrastructure Amazon Web Services en région eu-central-1 (Francfort, Allemagne).
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site voxa-script.fr — structure, textes, graphismes, logotype, charte graphique, code source — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les réponses générées par le service à partir des avis appartiennent au client qui les publie. L'éditeur ne revendique aucun droit sur ces textes.
Marques citées
Google, Google Business Profile, Trustpilot et TripAdvisor sont des marques de leurs détenteurs respectifs. Voxa Script n'est affilié à aucune de ces sociétés, n'est pas sponsorisé par elles et ne les représente pas.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : À COMPLÉTER
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr
Signaler un contenu
Pour signaler un contenu illicite ou faire valoir un droit, écrivez à contact@voxa-script.fr en précisant l'URL concernée et le motif de la demande.